MENTIONS LEGALES

EDITEUR

Le présent site web est la propriété de : 

MSAIS, association loi 1901, dont le siège est situé :

1, boulevard Vladimir

17106 Saintes cedex

Tél. : 05 86 58 00 58

Responsable de la publication : Patrick DURAND

info@msais.fr

REALISATION et HEBERGEMENT

Le site est réalisé par :

Bundle communication

6 rue Palissy

17100 SAINTES

Tel: 06 82 37 22 56

Webmaster : Vladimir Dalmace – vlad@bundle-communication.com

Hébergeur : OVH – Bassin à flot, 33300 Bordeaux

POLITIQUE EDITORIALE et PUBLICITAIRE

Le site MSAIS.fr a pour vocation d’informer les familles, les professionnels, sur toutes  les mesures d’accompagnement de protection et services proposés.

MSAIS, association loi 1901, créée en 2006, propose la mise en place de mesures spécifiques de soutien et d’accompagnement au public en difficultés. Elle a pour but la promotion, le soutien de toute initiative relevant du secteur sanitaire ou social (prévention, éducation, insertion sociale et professionnelle des personnes vivant en milieu rural) ; la promotion de la santé en territoires ruraux ; la protection des personnes et notamment celle des majeurs n’ayant pas la capacité d’effectuer tous les actes de la vie civile. MSAIS intervient aussi bien à domicile, qu’en famille d’accueil, établissement, ESAT établissement hospitalier, etc.

 Le site MSAIS.fr permet d’accéder à des espaces de services en ligne disposant de leurs propres mentions légales, informations et conditions générales d’utilisation auxquelles il convient de se rapporter.

Les informations diffusées sur ce site n’engagent pas la responsabilité de MSAIS. Nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes, néanmoins nous ne pouvons les garantir. Nous vérifions la qualité des sites que nous recommandons, néanmoins nous ne saurions être responsables, contrôler ou garantir l’actualité et l’exactitude des informations diffusées sur les sites vers lesquels nous avons établi des liens.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CREDITS

Droits d’auteur : 

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est ainsi soumis à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Création de liens

 La création d’un lien hypertexte vers une adresse du site nécessite l’accord préalable de MSAIS,  

Crédits photographiques 

Le contenu du site MSAIS.fr est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite sans l’autorisation de MSAIS, titulaire des droits. 

Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée. 

Crédits photo :
  • Photo MSA
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

MSAIS  s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de notre site, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

 La collecte des données personnelles est toujours accompagnée d’informations indiquant la finalité du traitement, la durée de conservation des données collectées et la façon d’exercer vos droits.
Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, vous pouvez, sous réserve de la fourniture d’une pièce justificative d’identité :

Ecrire à MSAIS – 1, boulevard Vladimir 17106 Saintes cedex

Ou adresser un courrier électronique à : info@msais.fr

 Utilisation des cookies 

La navigation sur le site MSAIS.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

 Ces cookies sont utilisés pour mesurer le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité et la fréquence de retour des visiteurs sur le site.

 Si vous souhaitez supprimer ou bloquer n’importe lequel de ces cookies, reportez vous à la zone d’assistance et de support de votre navigateur internet pour connaître les instructions sur la manière de localiser le fichier ou le répertoire dans lequel il est conservé.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.